Jacques Riser
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Riser (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000579842
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2001
17/07/2001
De:
Riser (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
titulaire
Groupe:
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)
JORFTEXT000000767129
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2000
09/11/2000
De:
Riser (Jacques)
suppléant
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:
M. Laurain (Christian)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000399423
(source JORF)
nomination
23 Février 2000
23/02/2000